Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION PATISSIERE TRAPA
MARIEBEL S.A.

Numéro de dépôt :
96613599
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque TRADITION PATISSIERE TRAPA

Déposée le 26 février 1996 par la Société Anonyme (SA) MARIEBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « TRADITION PATISSIERE TRAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARIEBEL domicilié(e) 87, Bd de Lattre de Tassigny, 85170 LES LUCS SUR BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 032 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne COLICHE - France.

La marque TRADITION PATISSIERE TRAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION PATISSIERE TRAPA est expirée depuis le 26 février 2006.

MARIEBEL a également déposé les autres marques suivantes : MARIEBELLE , REGALICE , CROUSTELLA , TART'EXPRESS , MARIEBEL , MARIEBEL , Les Petits Fourneaux


MARIEBEL S.A. - 87, Bd de Lattre de Tassigny, 85170 LES LUCS SUR BOULOGNE - France - SIREN 322032988


Monsieur Etienne COLICHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Biscuits, pâtisseries, et en particulier fonds de pâte prêts à garnir